N° F20230623110237
PARCOURS DE SOINS HOSPITALIER DES PATIENTS TRAITÉS PAR CELLULES CAR-T EN FRANCE: UNE ANALYSE DES BASES DE DONNÉES HOSPITALIÈRES NATIONALES (VOLET 2)
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
L’arrivée des traitements à base de cellules CAR-T en 2018 a considérablement modifié la prise en charge des patients atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (ou d’un lymphome médiastinal) ou d’un myélome multiple tant sur le plan clinique qu’organisationnel.. Compte tenu de la gravité des maladies, du besoin médical mal couvert et de l’absence de données sur le parcours de soins hospitalier des patients, les résultats de cette étude permettront de mieux connaitre la prise en charge hospitalière des patients ayant reçu un traitement à base de cellules CAR-TDonnées utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Entreprise du médicament
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
23/06/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
0
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Non applicable: étude PMSI
Délégué à la protection des données
BMS