N° F20230612162512

The NEEDED study (Evaluation of the maNagEment of sEvere Diabetic kEtoaciDosis)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Endocrinologie et métabolisme

Bénéfices attendus

Ce projet vise à examiner la diversité des approches de prise en charge de l'acido-cétose diabétique sévère afin d'envisager ensuite un essai clinique randomisé qui permettra de répondre à l'incertitude actuelle dans ce domaine pour une meilleure prise en charge des patients

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hôpital LAPEYRONIE Médecine Intensive et Réanimation CHU de MONTPELLIER

371 Avenue du Doyen Gaston Giraud 34090 MONTPELLIER

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Médecine Intensive et Réanimation, CHU de NICE

151 route St Antoine de Ginstière 6202 NICE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/06/2023 – Date de fin : 01/10/2023 Durée de l'étude : 6 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
12/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte-tenu de l’impossibilité pour le responsable des traitements d’identifier les personnes concernées (questionnaires anonymes) et la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du paragraphe 6 de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public

Délégué à la protection des données

CHU de MONTPELLIER

371, Avenue du Doyen Gaston Giraud 34090 MONTPELLIER

b-jung@chu-montpellier.fr