N° F20230710103343

Modélisation, simulation et optimisation du parcours de soins des patients opérés d’une prothèse de hanche ou de genou(PACP)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

En France, plus de 200 000 prothèses de hanche ou de genou sont mises en place chaque année pour améliorer les capacités fonctionnelles des patients souffrant de problèmes d’arthrose. Le vieillissement de la population, l’augmentation de la demande fonctionnelle des patients et l’augmentation de l’incidence de l’obésité sont des facteurs susceptibles d’accroitre cette chirurgie, y compris chez des patients plus jeunes (1,2). Douleurs et fonctionnalités sont les facteurs les plus importants pour l’évaluation de la qualité de vie des patients pris en charge (3,4). Si les résultats des arthroplasties de hanche et de genoux sont globalement satisfaisants, les périodes pré et post opératoires peuvent être difficiles pour certains patients que ce soit sur le plan psychologique ou sur le plan rééducatif (5, 6,7).. . . Différentes innovations émergent afin de proposer une amélioration de cette prise en charge. Les nouvelles techniques d’éducation des patients comme la RAAC (Réhabilitation Améliorée Après Chirurgie) permettent de favoriser un retour plus rapide au domicile du patient en anticipant tout problème inhérent à son contexte environnemental et psychologique . Les nouvelles technologies comme des applications de suivi du parcours et la télémédecine semblent également prometteuses pour apporter un complément à cette prise en charge en proposant un suivi adapté à chaque situation tout en autonomisant et en impliquant le patient dans celle-ci .

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CLINIQUE MUTUALISTE DE SAINT ETIENNE, Groupe AESIO

3 rue le Verrier 42100 saint etienne

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 09/01/2023 – Date de fin : 09/01/2025 Durée de l'étude : deux ans
Etape 1 : Dépôt du projet
10/07/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

La plateforme technologique du Health Data Hub est hébergée dans les centres de données Microsoft situés en Union Européenne, certifiés « Hébergeur de données de santé ». Compte tenu du contrat passé avec son sous-traitant et du fonctionnement des opérations d'administration de la plateforme technologique, il est possible que des données techniques d'usage de la plateforme (qui ne révèlent aucune information de santé) soient transférées vers des administrateurs situés en dehors de l'Union Européenne. Ces transferts de données sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne dont une copie peut être obtenue auprès du Délégué à la protection des données du Health Data Hub.

Droits des personnes

Conformément à l'article 11 du RGPD, compte tenu de l'impossibilité pour le responsable de traitement d'identifier les personnes concernées , les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD ne sont pas applicables . Le droit d'opposition n'est pas applicable non plus en vertu du 6) de l'article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l'exécution d'une mission d'intérêt public.

Délégué à la protection des données

Clinique Mutualiste de Saint Etienne Groupe Aesio

3 rue le verrier 42100 saint etienne

rrousset@mutualite-loire.com