N° F20210407155710

Lymphoproliférations post-transplantation : valeur pronostique du volume métabolique tumoral (TMTV). Une étude du groupe K-VIROGREF

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Autre

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

L’objectif principal de cette étude non-interventionnelle est d’étudier le rôle pronostique du TMTV sur la survie sans progression dans les PTLD inclus dans la base K-VIROGREF

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Insitut GODINOT

1 rue du Général KOENIG 51100 REIMS

Responsable de traitement 2

CHU Reims

Rue du Général KOENIG 51100 REIMS

Responsable de traitement 3

APHP Pitié Salpêtrière

Boulevard de l'Hôpital 75003 PARIS

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/04/2021 – Date de fin : 31/08/2021 Durée de l'étude : 6 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
07/04/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Institut GODINOT

REIMS 1 rue du Général KOENIG 51100

Destinataire des données 2

CHU Reims

REIMS Rue du Général KOENIG 51100

Destinataire des données 3

CHRU Lille

LILLE Avenue Oscar LAMBRET 59000

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

6

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas non plus applicable en vertu du §6 de l’article 21 du RGPS puisque ce traitement, mené à des fins de recherche scientifique, est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Délégué à la protection des données

Institut GODINOT

1 rue du Général KOENIG 51100 REIMS

dpo@reims.unicancer.fr