N° F20211221162607

Indoor TRAnsmission of respiratory PAthogene (ITRAPA)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie
Maladies infectieuses

Bénéfices attendus

Cette étude permettra de mieux connaitre la transmission inter humaines des virus respiratoires saisonniers dans des lieux clos, sans port du masque et sans distanciation physique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

ANRS

Maladies Infectieuses Emergentes 101 rue de Tolbiac 75013 Paris

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

APHP Hôpital Saint Louis - Service de maladies Infectieuses et tropicales

1 avenue Claude Vellefaux 75011 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/12/2021 – Date de fin : 01/12/2022 Durée de l'étude : 1 an
Etape 1 : Dépôt du projet
21/12/2021

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

APHP Hôpital Saint Louis - Service de maladies Infectieuses et tropicales

Paris 1 avenue Claude Vellefaux 75011

Destinataire des données 2

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES

Rennes 2 rue Henri Le Guilloux 35033 Cedex 9

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits prévus aux articles 15 a 20 du RGPD s'exercent: auprès des médecins en charge de la recherche qui seuls connaissent l'identité des participants dont voici les coordonnées :. . • Dr Jeremy ZEGGAGH (Service de maladies Infectieuses et tropicales - APHP Hôpital Saint Louis. avenue Claude Vellefaux, 75011 Paris ; Courriel : jeremy.zeggagh@aphp.fr). . • Dr Liem Binh Luong Nguyen (CIC 1417 Cochin Pasteur - APHP Hôpital Cochin - 27 rue du Faubourg St Jacques, 75014 Paris ; Courriel : liem.luong@aphp.fr). . • Dr Jeanne Goupil de Bouillé (Service de maladies infectieuses et tropicales - APHP Hôpital Avicennes - 125 Rue de Stalingrad, 93000 Bobigny ; Courriel : jeanne.goupildebouille@aphp.fr). . En cas de difficulté pour exercer les droits relatifs aux articles 15 a 20 du RGPD, les participants peuvent également contacter le Délégué à la Protection des Données désigné par l’Inserm par mail (dpo@inserm.fr) ou par voie postale (Délégué à la Protection des Données, 101 rue de Tolbiac, 75 013 Paris)... . En cas de difficultés dans l’exercice de leurs droits, les participants disposent également du droit de faire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et des Libertés (par courrier postal à l’adresse CNIL. Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 ou par formulaire internet au lien suivant https://www.cnil.fr/webform/adresser-une-plainte).

Délégué à la protection des données

Inserm

101 rue de Tolbiac 75013 Paris

dpo@inserm.fr