N° F20221117190133

Faisabilité, tolérance et satisfaction de la polysomnographie à domicile chez les enfants

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Le projet porte sûr l'analyse d'enregistrement polysomnographie ambulatoire chez des enfants de. 17 ans réalisé en soins courants. L'objectif étant de monter la faisabilité, la tolérance et la satisfaction de tels enregistrements réalisés au domicile plutôt qu'à l'hôpital. L'intérêt étant de diminuer le stress des enfants et des parents et aussi de proposer une solution à l'engorgement des demandes dans les hôpitaux. La demande actuelle porte sur la possibilité de pouvoir analyser les données anonymement en vue de pouvoir communiquer en congrès internationaux ou publication scientifique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

UPNOS

74 bd Raymond Poincaré 92380 Garches

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 30/06/2022 – Date de fin : 14/11/2022 Durée de l'étude : 1 an
Etape 1 : Dépôt du projet
17/11/2022

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Le responsable du traitement est le cabinet médical et les deux médecins exerçant au cabinet, qui sont soumis au secret professionnel. Ils ont accès de façon non anonyme aux dossiers des patients afin de remplir une base de données excel anonyme pour la réalisation de statistiques pour communiquer en congrès et dans des publications scientifiques. Par ailleurs, tous les parents des enfants qui réalisent une polysomnographie signent des consentements informés et éclairés sur la possibilité que leurs données soient utilisés pour une étude observationnelle.

Délégué à la protection des données

UPNOS

74 bd Raymond Poincaré 92380 Garches

patients@upnos.fr