Évolution de la Maladie d'Alzheimer. Examen des dossiers
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L'évolution de la maladie d'Alzheimer étant l'un des principaux déterminants de son fardeau, il est nécessaire de mieux comprendre cette évolution dans un échantillon représentatif de patients atteints de cette maladie.. L'objectif principal de cette étude est de décrire l'évolution de la maladie d'Alzheimer en termes d'aggravation de la fonction cognitive dans un échantillon d'incidence de patients atteints de cette maladie.. . Décrire les caractéristiques des patients au moment du diagnostic de la MA, globalement et en fonction de la gravité de la MA... Décrire l'évolution de la MA en termes d'aggravation des activités de base et des activités instrumentales de la vie quotidienne dans un échantillon de patients atteints de la MA, globalement et selon la gravité de la MA... Décrire l'évolution de la maladie d'Alzheimer en termes de présence de symptômes comportementaux dans un échantillon de patients atteints de la maladie d'Alzheimer, globalement et en fonction de la gravité de la maladie... Décrire les profils des patients en fonction de l'augmentation de la gravité de la MA en termes d'aggravation de la fonction cognitive et des activités de base et instrumentales de la vie quotidienne... Décrire l'utilisation principale des services par les patients atteints de la maladie d'Alzheimer (hospitalisation, consultations externes et placement en institution)... Estimer la durée de la maladie d'Alzheimer, du diagnostic à l'institutionnalisation ou au décès, en fonction de la gravité de la maladie.Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Il a été défini que le Royaume-Uni a un niveau de protection des données équivalent à celui des autres pays européens, il n'y a donc pas de clauses contractuelles spécifiques/standard à mettre en œuvre. Cependant, il reste important de s'assurer que le même niveau de protection que pour les transferts intra-européens est appliqué. Les données transférées sont des données anonymes, il n'y a donc pas besoin de CSC pour les transferts de données de l'UE vers le Royaume-Uni ou dans l'autre sens, puisque le
Droits des personnes
Au regard de l’article 11 du RGPD, si le responsable de traitements n’est pas en mesure d’identifier la personne concernée, les articles 15 à 20 relatifs à l’accès, la limitation, la rectification et l’effacement des données ne lui est pas applicable. Or en l’espèce, au vu de la méthodologie suivie, le centre de recherche n’a pas accès aux données permettant d’identifier directement les participants, dans ce sens-là, les participants pourraient réclamer leurs droits à l'investigateur qui s’est chargé de remplir le questionnaire, car seul lui connaît l’identité des participants. Les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du RGPD s’appliqueraient donc dans la mesure où les participants demanderaient à l'investigateur concerné de notifier le centre de recherche afin que les données soient limitées, rectifiées ou effacées.