N° F20230720235023

Evaluer le lien entre la localisation d'un TCL et la présence de lésion intracrânienne à l'imagerie, étude observationnelle prospective monocentrique

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Les traumatismes crâniens (TC) représentent un problème de santé publique, avec plus de 155000 cas par an en France, dont 80% sont des traumatismes crâniens légers.. Prendre en compte la localisation de l’impact du traumatisme crânien léger pourrait permettre de diminuer le nombre de scanners cérébraux et ainsi :. . - Limiter l’irradiation des patients. . - Diminuer le temps de passage aux urgences. . - Diminuer le coût du passage aux urgences

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CH Niort

40 Avenue Charles de Gaulle 79000 Niort

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

VIGNETTE Jeanne

55 Boulevard Emile Borel 12400 Saint-Affrique

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Dr LOLL

40 avenue Charles de Gaulle 79000 Niort

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 24/07/2023 – Date de fin : 29/03/2024 Durée de l'étude : 18 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
20/07/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’étude est conforme aux principes éthiques. Il s’agit d’une étude observationnelle sur des données médicales recueillies de façon prospective. Les patients seront informés individuellement que leurs données médicales seront utilisées pour cette recherche. Sur la lettre d’information, il est bien expliqué qu’ils ont un droit de refus de participer à cette étude et que cela n’aura aucun impact sur la relation avec le médecin ni sur la qualité des soins prodigués.

Délégué à la protection des données

CH Niort

40 Avenue Charles de Gaulle 79000 Niort

romain.drapeau@ch-niort.fr