N° F20220210115531

Evaluation de la dose à l’utérus lors des examens tomodensitométriques chez les patientes enceintes

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Au CHU de Nîmes, des évaluations des doses à l’utérus sont réalisées systématiquement après chaque examen tomodensitométrique exposant une patiente enceinte de manière fortuite ou connue depuis 2014. L’objectif de notre étude est donc d’analyser rétrospectivement les doses à l’utérus calculée afin de déterminer la dose à l’utérus moyenne par type d’examen tomodensitométrique réalisé au CHU de Nîmes

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Nîmes

Place du Pr DEBRE 30029 Nîmes

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 14/02/2022 – Date de fin : 03/04/2022 Durée de l'étude : 3 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
10/02/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des patients sont mentionnés dans la lettre d'information et non opposition envoyée au patient.

Délégué à la protection des données

dpd@chu-nimes.fr

Place du Pr Debre 30029 Nîmes

dpd@chu-nimes.fr