Étude Titan Optimax® pour la revascularisation du syndrome coronarien aigu -TORACS -
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’étude présente une finalité d’intérêt public, justifiée au regard des éléments suivants :. . - l’objectif de l’étude est libellé et exposé de manière claire, intelligible et sincère. . - l’étude devrait permettre de collecter et d’évaluer de manière proactive les données cliniques résultant de l’utilisation du stent TITAN OPTIMAX® utilisé conformément à sa destination dans le but de confirmer la sécurité et les performances dans la vraie vie sur une plus large population. . - les données seront utilisées afin de répondre aux exigences du nouveau Règlement Dispositifs Médicaux (RDM) 2017/745 en matière de bénéfice clinique, de sécurité d’utilisation et de performance établis dans les rapports d’évaluation clinique du stent TITAN OPTIMAX®.. - l’étude s’inscrit dans le cadre du plan de suivi clinique après-commercialisation demandé à Hexacath par l’organisme notifié GMED.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Le patient sera informé par le médecin oralement et par écrit via une note d'information et sa non-opposition au recueil de ses données lui sera demandée.