Etude PMCF évaluant la sécurité et la performance à court terme des tiges fémorales F2H sans ciment dans les arthroplasties de la hanche.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Ce projet permettra de surveiller de façon rétro prospective un système d'arthroplastie total ou partiel de hanche employé dans les traumas du col du fémur ou les arthroses fémur. Ces tige fémorales sont utilisées en association avec d'autres dispositifs médicaux, composant un montage prothétique. Il permet de réparer / soigner les pathologies et ainsi faire diminuer la douleur et regagner en autonomie à la marche. Le but est d'évaluer la sécurité et la performance de ce dispositif à court terme afin de prouver et qualifier la qualité de soin des patients
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Il n'est pas possible pour le responsable du traitement de ré-identifier les patients, toutes les données sont pseudonymisées (première lettre du nom et du prénom), la date de naissance est également pseudonymisée.. Le patient peut a tout moment interrompre sa participation, faire valoir son droit à la rectification des données, à l'effacement, et son droit de s'opposer à l'utilisation de ces données quelque moment que ce soit.. . Pour ce faire, il peut contacter son médecin, contacter le DPO de l'industriel ou encore faire une demande sur le site de la CNIL. Les modalités sont répertoriées dans la note d'information.