Etude muliticentrique de suivi en vie réelle des syndromes épileptiques rares de l'enfant et de l'adolescent.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Les épilepsies rares dans leur ensemble représentent 20 à 30% des épilepsies mais les connaissances sur les facteurs de pronostics sont actuellement limitées. Cela implique qu’il est difficile de fournir une information adaptée aux familles au diagnostic comme au cours du suivi. Les facteurs pronostics sont également importants pour la prise en charge car ils peuvent avoir un impact sur le devenir du patient (délai d’intervention, choix d’une molécule par rapport à une autre…). Enfin, peu de traitement sont actuellement disponibles dans ces épilepsies. Une des limites au développement des traitements est l’absence de données en vie réelle car il est difficile de créer des critères de jugement principaux fiables comme par exemple le taux de patients devenant libre de crises naturellement par rapport à une intervention thérapeutique.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément aux articles 15 à 20 du RGPD, la personne participant à la recherche reçoit un formulaire de non-opposition lui précisant ses droits d'accès aux données, son droit de rectification des données, son droit à l'effacement de ses données, son droit à la limitation du traitement de ses données et son droit à la portabilité des données. Cette note d'information précise également l'obligation par le responsable de traitement de notification en cas de rectification ou de d'effacement de données à caractère personnel ou de limitation de du traitement.