N° F20210705102430

Etude muliticentrique de suivi en vie réelle des syndromes épileptiques rares de l'enfant et de l'adolescent.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Pédiatrie

Bénéfices attendus

Les épilepsies rares dans leur ensemble représentent 20 à 30% des épilepsies mais les connaissances sur les facteurs de pronostics sont actuellement limitées. Cela implique qu’il est difficile de fournir une information adaptée aux familles au diagnostic comme au cours du suivi. Les facteurs pronostics sont également importants pour la prise en charge car ils peuvent avoir un impact sur le devenir du patient (délai d’intervention, choix d’une molécule par rapport à une autre…). Enfin, peu de traitement sont actuellement disponibles dans ces épilepsies. Une des limites au développement des traitements est l’absence de données en vie réelle car il est difficile de créer des critères de jugement principaux fiables comme par exemple le taux de patients devenant libre de crises naturellement par rapport à une intervention thérapeutique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

AP-HP Direction de la Recherche Clinqiue et de l'Innovation

1 avenue Claude Vellefaux 75475 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 10/01/2021 – Date de fin : 10/01/2029 Durée de l'étude : 8 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
05/07/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément aux articles 15 à 20 du RGPD, la personne participant à la recherche reçoit un formulaire de non-opposition lui précisant ses droits d'accès aux données, son droit de rectification des données, son droit à l'effacement de ses données, son droit à la limitation du traitement de ses données et son droit à la portabilité des données. Cette note d'information précise également l'obligation par le responsable de traitement de notification en cas de rectification ou de d'effacement de données à caractère personnel ou de limitation de du traitement.

Délégué à la protection des données

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

3 avenue Victoria 75004 Paris

protection.donnees.dsi@aphp.fr