N° F20230218131353
Etude des variation du Potentiel Evoqué Moteur au cours de la cure de Stimulation Magnétique Transcrânienne
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Psychologie et psychiatrie
Bénéfices attendus
Déterminer les variations des paramètres neurophysiologiques au cours d'une cure de rTMS permettra de donner des informations sur les marqueurs prédictifs de réponse au traitement
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Source de données utilisées
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
18/02/2023
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Une note générale dans les établissements est présente ainsi qu'une notice d'information du patient lors de la séance de rTMS
Délégué à la protection des données
Korian