N° T34311662021072

Étude CURATIF: Cancérologie: Utilisation et modélisation de la survie en vie Réelle du Traitement par Immunothérapie dans 3 localisations cancéreuses

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

L’intérêt de santé publique du présent projet est multiple. . • Il permettra d’une part d’estimer l’évolution de la diffusion du traitement par. immunothérapie dans les 3 localisations cancéreuses d’intérêt. . • Il évaluera d’autre part l’impact des immunothérapies sur les dépenses de santé (consommation de ressources et coût de prise en charge pour les patients atteints de l’un des 3 cancers étudiés et traités par immunothérapie, consommation de ressources pour un cancer bronchique non traité par immunothérapie).. • Cette étude permettra également d’étudier si le bénéfice de survie à long terme des immunothérapies, qui se manifeste par un plateau dans les courbes de survie globale dans les essais cliniques, est également observé en vie réelle.. • Enfin, la fréquence de survenue de certains événements indésirables graves mais rares survenant chez les patients traités par une immunothérapie sera étudiée de façon exploratoire

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement privé de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Institut Gustave Roussy

39 bis, rue Camille Desmoulins 94805 Villejuif

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Amaris

25 Boulevard Eugene Deruelle 69003 Lyon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 22/08/2023 – Date de fin : 20/08/2026 Durée de l'étude : 3
Etape 1 : Dépôt du projet
29/07/2021
Etape 2 : Complétude
29/07/2021
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
23/09/2021
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Amaris

Lyon 25 Boulevard Eugene Deruelle 69003

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits d'accès, de rectification et d'opposition s'exercent, dans les conditions définies aux articles 92 à 95 du décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 modifié, auprès du directeur de l'organisme gestionnaire du régime d'assurance maladie obligatoire auquel la personne est rattachée.

Délégué à la protection des données

Institut Gustave Roussy

114, rue Edouard-Vaillant 94805 Villejuif Cedex

Clara.BECHET@gustaveroussy.fr