N° F20210722132249

Estimation personnalisée des doses délivrées lors d’examens d’imagerie embarquée en radiothérapie (ELISA)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Cette étude permettra de dresser une cartographie francilienne des pratiques en matière d’imagerie de positionnement, de comparer la dosimétrie des différents scénarii d’imagerie, et d’en déduire des protocoles optimisés et d’évaluer le gain dosimétrique amené par cette optimisation.. . Les résultats de cette étude devraient permettre d’identifier les risques de survenues de toxicités tardives et de cancers radio-induits.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Pubique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

DRCI. avenue Claude Vellefaux 75010 PARIS

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies (CEA)

CEA - Site Saclay 91191 Gif-sur-Yvette Cedex

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/10/2021 – Date de fin : 01/10/2023 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
22/07/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les patients sont informés sur la procédure permettant d’exercer leur droit dans la. . note d’information de l’étude ELISA qui leur est remise avant leur participation à cette étude et le recueil de leur non opposition.. . Dans cette note d’information, il est précisé que les patients disposent d’un droit. . d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données. . couvertes par le secret professionnel utilisées dans le cadre de cette recherche et. . que ces droits s’exercent auprès du médecin en charge de la recherche. Il leur est. . également indiqué qu’en cas de difficultés dans l’exercice de leurs droits, ils peuvent. . saisir le Délégué à la Protection des données de l’AP-HP. . (protection.donnees.dsi@aphp.fr) et également qu’ils peuvent exercer leur droit à. . réclamation directement auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Délégué à la protection des données

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Direction des Systèmes d’Information, 33 Bd Picpus 75571 Paris

protection.donnees.dsi@aphp.fr