Epidemiology of the therapeutic management of multiple myeloma in France – EmmY Project
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
La base de données EmmY, reflet de la prise en charge des patients en vie réelle et de l’évolution des pratiques, au fur et à mesure des avancées scientifiques et thérapeutiques, est le premier outil épidémiologique d’envergure en France pour évaluer l’épidémiologie de la prise en charge du myélome multiple. Dans un contexte en perpétuelle évolution avec la mise sur le marché, récente ou à venir, de plusieurs nouvelles molécules indiquées dans le traitement du myélome, la mutualisation des ressources pour structurer et mettre en place un tel outil s’avère nécessaire.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les patients sont informés via une lettre d’information de la gestion de leurs données personnelles et de leurs droits. .. « Vous avez le droit d’accéder à vos données, par l’intermédiaire du médecin qui vous suit, et demander à ce qu’elles soient rectifiées ou complétées.. Vous pouvez également demander la limitation du traitement de vos données.. . Si vous vous opposez au traitement de vos données aux fins de réalisation de l’étude, après avoir accepté initialement de participer à l’étude, aucune information supplémentaire vous concernant ne sera collectée.. . Si vous exercez votre droit d’opposition ou d’effacement sur les données déjà recueillies, elles seront supprimées, sauf dans les cas suivants : vos données ont déjà été analysées et ont fait l’objet d’un rapport ou d’une publication, si cela compromettait gravement la réalisation des objectifs de la recherche, ou si vos données sont traitées aux fins d’assurer la robustesse et la fiabilité de la recherche.. . Pour exercer vos droits, l’IFM n’ayant pas accès à votre identité, il est recommandé de vous adresser au médecin qui vous suit : Dr …………………………………….. . Vous pouvez en outre, si vous le souhaitez, exercer vos droits auprès du délégué à la protection des données de l’IFM : dpo@myelome.fr, qui gèrera cette demande en coordination avec le médecin et les professionnels impliqués dans l’étude.. . Dans l’hypothèse où vous ne parvenez pas à exercer vos droits, vous disposez également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), qui est l’autorité de contrôle compétente en France en matière de protection des données. Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07, téléphone : 01 53 73 22 22, www.cnil.fr. »