Dissémination métastatique de tumeurs vésicales n’infiltrant pas le muscle: étude rétrospective / Etude MERINOS
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Cette étude permettra d’étudier la population de patients avec une tumeur vésicale n'infiltrant pas le muscle (TVNIM) métastasique et de comparer leur pronostic et la réponse aux traitements à la population de patients avec une tumeur vésicale infiltrant le muscle (TVIM) métastatique et/ou TVNIM non métastatique. Cela pourra ainsi aider les cliniciens à mieux adapter la prise en charge de ces patients.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les patients sont informés sur la procédure permettant d’exercer leurs droits dans la note d’informations de l’étude MERINOS qui leur est remise avant leur participation à cette étude et le recueil de leur non opposition.. . Dans cette note d’information, il est précisé que les patients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données couvertes par le secret professionnel utilisées dans le cadre de cette recherche et que ces droits s’exercent auprès du médecin en charge de la recherche. Il leur est également indiqué qu’en cas de difficultés dans l’exercice de leurs droits, ils peuvent saisir le Délégué à la Protection des données de l’AP-HP (protection.donnees.dsi@aphp.fr) et également qu’ils peuvent exercer leur droit à réclamation directement auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Délégué à la protection des données
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