N° F20230414111226

Développement de méthodes d’Intelligence Artificielle pour l’Echostéthoscopie

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

L’intelligence artificielle dans l’imagerie médicale en général et dans l’échographie en particulier, est un domaine de recherche très dynamique et porteur. La détection et segmentation d’éléments anatomiques, physiologiques ou pathologiques est un cas d’usage qui se généralise et se diversifie de plus en plus.. En effet, la conception d'algorithmes suffisamment performants, permettant la détection et la segmentation d'éléments anatomiques et pathologiques sur une sonde d'échographie ultra portable (telle que echOpen O1) aura un grand intérêt public. Car, cela permettra de démocratiser l’utilisation de l’échographie pour les médecins ayant une pratique générale de la médecine, réduire les coûts et les délais de traitement, améliorer les résultats cliniques pour les patients et augmenter l'accessibilité à l’imagerie dans les régions où les ressources médicales sont limitées.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

echOpen factory

1 Place du Parvis Notre Dame, Hopital Hotel Dieu 75004 Paris

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/06/2023 – Date de fin : 31/05/2024 Durée de l'étude : 12 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
14/04/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une lettre de non-opposition détaillant l’étude et leurs droits fut envoyée à chaque participant de l’étude CLIN-ECHO-I. Cette lettre fournie notamment les noms et contact (téléphone et mails) du Délégué à la Protection des données du responsable de traitement.. . Les systèmes informatiques utilisés pour cette recherche sont mis en œuvre conformément au Règlement Général sur la Protection des Données –RGPD (notamment sa section n°3 portant « Rectification et effacement des données »).. . Les données d’origines sont stockées sur la plateforme certifiée HDS sur notre cluster OVH kubernetes (qui est aussi conforme au RGPD). Ces données de recherche sont pseudonymisées sont ensuite chiffrées et transmises sur notre cloud recherche - hébérgé par Amazon Web Services (AWS) - via une connexion VPN. AWS est conforme notamment aux normes suivantes : CSA (Contrôles de la Cloud Security Alliance), ISO 27701 (Gestion des informations sur la vie privée), SOC 3 (Rapport des contrôles généraux), CyberGRX (Gestion de risque par des tiers), ISO 27018 (Protection des données personnelles), ISO 9001 (Norme de qualité au niveau mondial), PCI DSS, niveau 1, ISO27001 (Contrôles de gestion de la sécurité), SOC 1 (Rapport de contrôles d’audit), ISO 27017 (Contrôles spécifiques au cloud), SOC 2 (Rapport de sécurité, de disponibilité et de confidentialité), HDS (Protection des données personnelles de santé en France).

Délégué à la protection des données

FWPA Feltesse Warusfel Pasquier et Associés - Société d’avocats inscrite au Barreau de Paris

18 rue des Pyramides 75001 Paris

jbsoufron@fwpa-avocats.com