N° 18769659

DESCAR-T : Registre français des patients souffrant d’une hémopathie, éligibles à un traitement par cellules CAR-T Sous-projet (CAREFUL : Impact pour les patients receveurs de CAR-T d'une défaillance d'organe sur le pronostic à long terme

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients
Prévention et traitement

Bénéfices attendus

Cette recherche médicale permettra d’apporter de nouveaux éléments de connaissance sur l’efficacité et la toxicité des thérapies par CAR T-cells. Les résultats permettront de mieux éclairer les décisions d’admission en réanimation : à titre individuel, en favorisant l’admission du patient CAR-T dans l’unité de soins la plus adaptée pour lui (hospitalisation ou réanimation) ; à titre collectif et sociétal, en rationalisant l’utilisation de cette ressource couteuse et rare.

Données utilisées

Source de données utilisées

Base principale du SNDS
Autres sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

PMSI

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Registre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Oui

Type d'appariement

Appariement indirect

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Portail de la CNAM

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

LYSARC

CH LYON SUD - BAT 2D 69495 PIERRE BENITE CEDEX France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE

Type de responsable de traitement 2

Autre

Responsable de traitement 2

IFM

75 avenue Parmentier 75011 PARIS FRANCE

Localisation du responsable de traitement 2
  Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Non

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU DE MONTPELLIER

191 AV DU DOYEN GASTON GIRAUD 34090 MONTPELLIER France

Calendrier du projet

Date de début : 01/07/2024 – Date de fin : 01/07/2026 Durée de l'étude : 24

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Décision unique

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 3

Simon MENEZ - CHU de Rennes

2 Rue Henri le Guilloux 35000 RENNES

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Droits des personnes

Les patients ont été informés de la collecte de leurs données dans le cadre du Registre DESCAR-T (dérogation à la ré-information sur le volet SNDS par autorisation CNIL). L'exercice des droits s'appliquent en contactant le Délégué à la Protection des Données du LYSARC (dpo@lysarc.org). Si un participant exerce ses droits (opposition, suppression, correction), les données déjà collectées seront utilisées pour répondre aux objectifs de DESCAR-T mais ne seront pas réutilisées dans des programmes ultérieurs.

Délégué à la protection des données

LYSARC

CH LYON SUD BAT 2D 69495 PIERRE BENITE CEDEX France