N° F20230614135836

Démarche diagnostique devant une dilatation de bronches dans la cohorte pédiatrique : comparaison aux recommandations du PNDS (PADS23-140)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Organisation des établissements de santé
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Pneumologie
Pédiatrie

Bénéfices attendus

Les dilatations de bronches sont une maladie respiratoire rare de l’enfant. En 2021, des recommandations ont été écrites pour aider la démarche diagnostique.. . Notre projet s’intéresse aux enfants suivis par les CHU de Marseille et Nice pour une dilatation de bronches. Nous souhaitons étudier la répartition des causes de dilatations de bronches et les examens réalisés pour les diagnostiquer.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue brochier 13354 marseille

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/04/2023 – Date de fin : 10/07/2025 Durée de l'étude : 7 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
14/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une note d’information sera envoyée à tous les patients. Elle sera envoyée par le centre qui l’a pris en charge pour les soins dont seront issues les données. La note d’information indiquera les informations spécifiques à l’étude (données utilisées, modalités d’utilisation et la finalité) ainsi que les mentions prévues au regard des articles du RGPD, selon le modèle validé APHM. Les droits s’exerceront auprès du DPO de l’APHM soit directement soit par l’intermédiaire du médecin avec lequel le patient est en contact.

Délégué à la protection des données

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

80 rue brochier 13354 marseille

dpo@ap-hm.fr