N° F20230912144308

Deeptech - immuno poumon

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Aujourd'hui, 20% seulement des patients atteints de cancer du poumon non à petites cellules et à qui sont prescrits un traitement par immunothérapie sont répondeurs, sans qu'il soit possible d'identifier exactement quels patients seront répondeurs ou non.. . Le but du projet est d'identifier quels sont les marqueurs d'un traitement par IO efficace, pour mieux orienter les patients vers le traitement le plus efficace pour eux dans le futur.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

TheraPanacea

7bis, bd Bourdon 75004 Paris

Responsable de traitement 2

Centre Léon Bérard

28 Prom. Léa et Napoléon Bullukian 69008 Lyon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 17/05/2023 – Date de fin : 16/05/2026 Durée de l'étude : 3 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
12/09/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour leresponsable de traitement d’identifier les personnes concernées (données pseudo-anonymisées) et de la nécessité de traitement pour l’exécution d’une missiond’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD ne sont pasapplicables. Par ailleurs pour toutes les données collectées ont obtenu uneautorisation de collecte de la part des patients.

Délégué à la protection des données

TheraPanacea

7bis, bd Bourdon 75004 Paris

e.ullmann@therapanacea.eu