Data Challenge IA

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Autre

Bénéfices attendus

L’analyse de clichés d'imagerie (scanners abdominaux) collectés par le biais d'établissements de santé partenaires de la SFR, dans le cadre d’études scientifiques ou de missions d’enseignement, peut faire progresser les connaissances dans les causes de l'affection des patients, leur diagnostic, leurs modalités de surveillance et de traitement.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Société française de radiologie et imagerie médicale

47 rue de la Colonie 75013 Paris

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Hexanet

2-4 rue Joseph Sansboeuf 75008 Paris

Calendrier du projet

Terminé

Date de début : 09/05/2023 – Date de fin : 16/10/2023 Durée de l'étude : 6 mois

Etape 1 : Dépôt du projet

26/04/2023

Base légale pour accéder aux données

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Hexanet

Paris 2-4 rue Joseph Sansboeuf 75008

Destinataire des données 2

Equipes participant au data Challenge

XXXXXXXX XXXXXXXXXXXXX XXXXX

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Droits des personnes

Chaque partie au projet (patients, centres inclueurs, équipes participant au Data Challenge) sont informées de la réglementation qui leur est applicable. La Société française de radiologie (SFR), en tant que responsable de traitement, coordonne l'envoi et la bonne réception des différents documents juridiques signés par chaque partie. La SFR est aidée de son HDS et d'un ingénieur IA.

Délégué à la protection des données

Société française de radiologie

47 rue de la Colonie 75013 Paris

dpo@sfradiologie.org