CR-KHEIRON-005
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Afin d'évaluer la sécurité et les performances des tiges du système KHEIRON depuis sa mise sur le marché, SMAIO a mis en place une étude clinique multicentrique, rétrospective et non interventionnelle (CR-KHEIRON-005).
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
15
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’Article 14 du RGPD, les patients ont été informés par le centre investigateur sur :.. . • l'identité et les coordonnées du responsable du traitement des données ;.. . • les finalités de traitement des données ;.. . • la base légale du traitement des données ;.. . • les destinataires ou catégories de destinataires des données ;.. . • la durée de conservation des données ;.. . • les droits des personnes concernées par le traitement ;.. . • les modalités d'exercice des droits ;.. . • le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL... . Les patients ont le droit de s’opposer à tout moment à un traitement de leurs données, auprès du médecin... . Ils ont la possibilité d'exercer leurs droits (les droits définis dans les articles 15 à 20 du RGPD) à tout moment, auprès du médecin... . Ces demandes seront traitées dans les meilleurs délais, avec toute la diligence qu'il convient.