Cohorte Gazel
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Gazel est cohorte généraliste en population permettant de suivre pendant une très longue durée l'état de santé et les principaux facteurs de risque d'un vaste échantillon d’adultes. Elle est destinée à favoriser la réalisation des recherches épidémiologiques de l’Unité portant notamment sur les facteurs professionnels et sociaux.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Expositions professionnelles
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Source(s) de données appariées
Questionnaires, SNDS, biobanque
Type d'appariement
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Données de santé puisqu'il s'agit de recherche épidémiologique
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
20
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
La participation à la cohorte repose sur le volontariat, après une information détaillée des objectifs, des méthodes et des règles de confidentialité et de sécurité des données.
Les participants sont notamment informés de leur droit de ne pas répondre à un questionnaire, et de leur droit de retrait à tout moment, sans avoir à justifier leur décision. En cas de retrait, ils peuvent demander à ce que toutes leurs données soient détruites. Les participants peuvent également demander une copie des données les concert qui sont enregistrées dans la base Gazel. Ces informations sont rappelées sur chaque questionnaire envoyé aux participants.
Pour les projets impliquant une analyse génétique, les participants concernés sont toujours informés préalablement du projet, ses objectifs et ses méthodes, et ils peuvent exercer un droit d’opposition.
Un onglet sur le site de Gazel rappelle, conformément aux exigences du RGPD, les droits des participants d‘accès, de rectification, d’effacement et d’opposition et la façon de les exercer. Une page intitulée « Gazel et le RGPD » explique comment Gazel répond aux règles du RGPD (https://www.gazel.inserm.fr/fr/vos-droits