N° F20230615135248

CIAN-Lung : Lung Cancer Cohort Imaging Analytics Network

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Les résultats de cette recherche devraient contribuer à une meilleure compréhension des paramètres clés et décisionnels dans la prise en charge du cancer du poumon grace à une meilleure prise en compte des signaux d'imagerie et, de ce fait, à améliorer la prise en charge des patients... . La cohorte constituée pour cette recherche contribuera également au développement de modèles prédictifs, en réponse aux attentes en oncologie de précision, visant à adapter les soins aux patients et à améliorer leurs résultats. A cette fin, les données de cette cohorte ou d’une partie de celle-ci peuvent être anonymisées de manière irréversible en vue d'une analyse ultérieure par des tiers après contractualisation avec le(s) centre(s) participant(s).

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

MEDEXPRIM

815 La Pyrénéenne, 31670 LABEGE

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 23/12/2022 – Date de fin : 23/12/2029 Durée de l'étude : 7 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
15/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

HEVA

LYON Heva Immeuble 6e sens 186 avenue Thiers 69006

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

8

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément aux articles 13 et 14 du RGPD et à la MR004, les patients sont informés via une lettre d'information de la mise en place de ce projet de recherche.. . Cette lettre d'information est rédigée par le responsable de traitement (Medexprim) et fournie aux patients via chaque établissement de santé partenaire.. . Cette lettre d'information précise les conditions d'exercice des droits des patients des articles 15 à 20 du RGPD.. . Article 15, 16, 17 & 18 : L'établissement de santé a la charge de répondre aux droit d'accès, droit de rectification, droit d'effacement et droit à la limitation, au nom et pour le compte du responsable de traitement. Les coordonnées de la personne compétente pour l'exercice de ces droits sont précisées sur tous les supports d'information du patient.. . Article 20 : Le droit à la portabilité n'est pas applicable car le traitement ne repose pas sur la base juridique du consentement préalable de la personne concernée ou de l'exécution d'un contrat conclu avec la personne concernée.

Délégué à la protection des données

Medexprim

815 La Pyrénéenne, 31670 LABEGE

mpelissier@medexprim.com