N° 21373617

ARTHRICU : Arthrite septique chez les patients adultes en réanimation.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Maladies infectieuses
Anesthésiologie-Réanimation

Bénéfices attendus

Les retombées attendues de la recherche concernent l’amélioration des connaissances sur les arthrites septiques nécessitant une hospitalisation en réanimation. Il s’agit d’une recherche observationnelle, colligeant anonymement des données. Les médecins référents des patients colligeront les données qui seront transmises de manière anonyme aux investigateurs. Il n’y a pas de risque ni de contraintes vis à vis des sujets se prêtant à la recherche. Le bénéfice attendu est une amélioration des connaissances sur les arthrites septiques nécessitant une hospitalisation en réanimation. Cette connaissance permettra une amélioration des pratiques concernant leur prise en charge, afin de diminuer la mortalité de cette pathologie. L’appréciation de la « balance bénéfice/risque » de la recherche est donc très favorable.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autre

Responsable de traitement 1

Louis-Marie COUPRY

Centre hospitalier Universitaire Henri Mondor, 1 rue Gustave Eiffel, 94000 CRETEIL France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Coupry Louis-Marie

Type de responsable de traitement 2

Autre

Responsable de traitement 2

Nicolas de Prost

Centre hospitalier Universitaire Henri Mondor, 1 rue Gustave Eiffel, 94000 CRETEIL France

Localisation du responsable de traitement 2
  Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
  Oui

Calendrier du projet

Date de début : 23/12/2024 – Date de fin : 23/11/2025 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
09/12/2024

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Le protocole de recherche a reçu l’approbation du comité d’éthique de la SRLF (IRB # 00014135), sous la référence CE SRLF 24-053.
Cette étude observationnelle rétrospective multicentrique correspond à la méthodologie de référence MR-004 qui encadre le traitement de données à caractère personnel à des fins d’étude, évaluation ou recherche n’impliquant pas la personne humaine. Les centres retenus seront ceux chez qui une information des patients ou de leurs proches est faite sur l’utilisation de leurs données cliniques à des fins d’études scientifiques et de publications. Une information générale concernant les activités de recherche dans le centre investigateur principal (médecine intensive et réanimation, Hôpital Henri Mondor) est assurée auprès des patients hospitalisés via un livret d’accueil, renvoyant à un dispositif spécifique d’information pour chaque traitement de données sous la forme d’un site internet (https://reamondor.aphp.fr/recherches-sur-donnees-hors-loi-jarde/). Pour les patients des autres centres, ou inclus à une date antérieure à la remise du livret d’accueil, une fiche d’information sera remise, comportant l’information sur la nature de la recherche, leur droit à l’opposition au traitement de leurs données, et les coordonnées des médecins en charge de la recherche.

Délégué à la protection des données

CHU Henri Mondor

1 Rue Gustave Eiffel 94000 CRETEIL France

fabien.gourdon@aphp.fr