N° F20231023114801
Apnées idiopathiques du nouveau-né et du nourrisson de moins de 6 mois né à terme, étude multicentrique
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients
Domaines médicaux investigués
Pédiatrie
Bénéfices attendus
L’issue principale de cette étude est de permettre une meilleure caractérisation des ces apnées afin de conduire à une démarche diagnostic et une Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire adapté mais aussi d’enrichir nos connaissances dans le cadre d’un domaine peu étudié.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
23/10/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
FONDATION LENVAL