N° F20211214115516

Accident vasculaire cérébral et environnement : bruit, pollution atmosphérique et proximité aux espaces verts en milieu urbain

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Cardiologie
Gériatrie

Bénéfices attendus

Les résultats attendus sont :.. une meilleure connaissance de l’exposition de la population à la pollution sonore et atmosphérique, ainsi que sa proximité et son accessibilité aux espaces naturels, en environnement urbain ;.. une meilleure identification du danger associé à une problématique de santé publique (gravité de la pathologie en termes de morbi-mortalité, conséquences lourdes en termes de retentissement fonctionnel pouvant engager des moyens de prise en charge à long terme importants) et associé également à une problématique environnementale et de vulnérabilité (politique de gestion de l’espace public, réduction des émissions et évolution de la législation) ;.. une meilleure estimation de la relation entre exposition à la pollution sonore, à la pollution atmosphérique, et/ou l’absence d’espaces naturels et la survenue d’un AVC.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3, bd Alexandre Fleming 25030 BESANCON

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU de Dijon-Bourgogne

14 rue Paul Gaffarel 21000 Dijon

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 29/11/2021 – Date de fin : 29/11/2023 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
14/12/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Information individuelle des patients avec non opposition, mentionnant les droits des patients en lien avec les articles 15 à 20 du RGPD

Délégué à la protection des données

CHU de Besançon

3, boulevard Alexandre Fleming 25030 Besançon

crdpd@chu-besancon.fr